Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Kiétudes
Contacter le propriétaire du blog
Archives
3 juillet 2008

La France face aux objectifs environnementaux européens

La France face aux objectifs environnementaux européens
A la veille de la présidence française de l’Union Européenne et dans la dynamique du Grenelle de l’environnement, le numéro 124 du quatre pages de l’IFEN renseigne sur le degré d'atteinte, par la France, des principaux objectifs définis dans le cadre...
Posté par lucy_ducatel à 11:45 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
30 juin 2008

La Loi sur la responsabilité environnementale

La Loi sur la responsabilité environnementale
Déposé en Avril 2007 par la Ministre de l'écologie de l'époque, Nelly Olin, puis adopté par le Sénat en Mai dernier, le projet de Loi sur la responsabilité environnementale a été adopté par l'Assemblée Nationale. Pendant deux jours, les députés ont étudié...
Posté par lucy_ducatel à 09:26 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
5 mai 2008

Projet de Loi suite au Grenelle de l'Environnement

Projet de Loi suite au Grenelle de l'Environnement
Jean-Louis Borloo a présenté ce Mercredi 30 Avril le projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle Environnement. Face à l’urgence d’agir contre la dégradation de l’état de notre planète, ce projet de loi propose, à travers 45 articles,...
Posté par lucy_ducatel à 15:14 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
1 avril 2008

Arrêté du 12 Décembre 2007 - Rubrique ICPE 2711

Arrêté du 12 Décembre 2007 - Rubrique ICPE 2711
Intitulé : Arrêté du 12 Décembre 2007 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n°2711 : "transit, regroupement, tri, désassemblage, remise...
Posté par lucy_ducatel à 13:17 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
31 mars 2008

Incendie : nouvelle classification

Incendie : nouvelle classification
Depuis la parution de l'arrêté du 22 Mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages (JO n° 78 du 01/04/2004), l'on voit s'appliquer, dans les arrêtés énonçant les prescriptions générales applicables aux Installations...
Posté par lucy_ducatel à 10:34 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
Kiétudes
Publicité
Recherche
Articles récents
Derniers commentaires
Publicité